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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET
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SEVE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVE DE PROVENCE
LOUIS MOUSSET SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1594255
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque SEVE DE PROVENCE

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2162309) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2162309) - France.

La marque SEVE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVE DE PROVENCE est expirée depuis le 22 mai 2010.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET SA (Société Anonyme) - Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2162309) - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2162309) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162309 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Des huiles comestibles.Des jus de raisin. Vins d'appellation contrôlée "Côtes de Provence"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.